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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BASS (société suisse
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DOMARI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMARI
BASS S.A. (société suisse)

Numéro de dépôt :
1223810
Date de dépôt :
07/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/01/1993

Présentation de la marque DOMARI

Déposée le 7 janvier 1983 par la Société Anonyme (SA) BASS (société suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMARI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BASS (société suisse domicilié(e) 56, Grande Rue, FRIBOURG (Suisse). - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque DOMARI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1223810.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMARI est expirée depuis le 7 janvier 1993.

BASS (société suisse a également déposé les autres marques suivantes : OLYMPUS , CAVENEAU , BASTILLE


BASS S.A. (société suisse) - 56, Grande Rue, FRIBOURG (Suisse). - Suisse


CABINET PORTE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-21

Inscription le 27 mai 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°63437 - Publication au BOPI 1992-05-27

Inscription - Transmission de propriété n°16905 - Publication au BOPI

Vins, spiritueux et liqueurs.